Les dernières semaines ont mis à rude épreuve les organisations. Des choix difficiles, parfois imposés par les directives gouvernementales visant la réduction des activités à l’essentiel ou par une économie hésitante.
On m’avait suggéré de vous simplifier ici les divers programmes disponibles en matière d’assurance-emploi et ceux dont peuvent bénéficier les organisations. Mais voilà, les programmes et leurs conditions d’admissibilité changent rapidement, et le programme fédéral de prestation canadienne d’urgence (le fameux 2000 $ imposable par mois) ne sera détaillé que le 6 avril 2020.
Je vous offre donc plutôt ici un recensement de ressources utiles qui pourront vous aider à trouver l’information en temps réel.
En ce qui concerne les programmes d’assurance-emploi, Éducaloi a produit un tableau très clair :
https://educaloi.qc.ca/nouvelles/covid-19-quel-programme-dindemnisation-pour-votre-situation
Les détails afférents aux programmes fédéraux d’assurance-emploi et de prêts spéciaux aux entreprises se trouvent ici :
Parmi les solutions offertes aux employeurs qui désirent éviter les mises à pied, le programme de travail partagé (réduction d’horaire et indemnisation partielle avec l’assurance-emploi) est un bon choix, les délais d’approbation ayant été réduits à 10 jours précédant la mise en œuvre du programme. Les prestations canadiennes d’urgence pourront également servir à placer les employés en congé d’urgence sans solde plutôt que de les mettre à pied. Un crédit applicable aux remises liées aux déductions à la source, pouvant aller jusqu’à 10 % du salaire, est également immédiatement disponible aux petites entreprises.
Plusieurs mesures indirectes sont également offertes aux organisations et travailleurs autonomes, comme le report des échéances visant les impôts et le versement des acomptes provisionnels et l’accessibilité accrue à des prêts d’affaires.
Les détails des programmes et mesures provinciales sont ici (dont le PATT visant à indemniser les travailleurs en isolement) :
Quant aux questions de droit du travail, la CNESST a produit un guide utile également :
https://www.cnesst.gouv.qc.ca/salle-de-presse/Pages/coronavirus.aspx
C’est un bon départ, bien que le droit du travail soit plutôt sensible aux détails de chaque situation.
Prenez soin de vous et de vos proches et n’hésitez pas à recourir à ces programmes qui allégeront ces temps plus durs.
Conseillère en ressources humaines agréée, Katherine conseille et représente les organisations de tous les secteurs d'activité.
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